Frais d’envoi

FRAIS D’ENVOI POUR CLIENTS FINALS ET «WELL-CARE-PARTNER»

Au sein de l’Allemagne, la livraison est gratuite pour une commande à partir de 30 EUR. Pour une commande de moins de 30 euros, un forfait pour frais d’envoi de 7,50 EUR est facturé.

En règle générale, l’envoi prend 2-5 jours.

Au sein du reste de l’UE (Union européenne), la livraison est gratuite pour une commande à partir de 60 EUR. Pour une commande de moins de 60 euros, un forfait pour frais d’envoi de 15 EUR est facturé.

En fonction du pays de destination, l’envoi peut prendre jusqu’à 10 jours.

Pour l’envoi à l’étranger HORS UE (pays tiers), la livraison est gratuite pour une commande à partir de 150 EUR. Pour une commande de moins de 150 EUR, un forfait pour frais d’envoi de 30 EUR est facturé.

Nous vous communiquerons la durée de l’envoi dans des pays HORS UE (pays tiers) sur demande.

Pour les livraisons dans des pays hors UE (pays tiers), il se peut que des droits de douane, impôts et frais supplémentaires soient dus. Vous trouverez des informations supplémentaires concernant les douanes notamment sur:

http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/cgibin/tarchap?Lang=FR

et concernant la taxe à l’importation
http://auskunft.eztonline.de/ezto/Welcome.do

ainsi que particulièrement pour la Suisse sous
http://xtares.admin.ch/tares/login/loginFormFiller.do

Informations sur la Suisse
Les prix des produits affichés sur le site web d’AIYA Europe sont assujettis à la TVA allemande (Thé : 7 %, tous les autres produits : 19 %). Toutefois en Suisse, seul le prix net vous est facturé puisque la Suisse n’est pas un membre de l’Union Européenne. La condition est que la livraison effective soit réalisée en Suisse. En d’autres termes, si vous résidez en Suisse mais que vous vous faites livrer du thé en Autriche, la taxe sur la valeur ajoutée sera alors appliquée car la marchandise y est imposée – et non le paiement – et que l’Autriche fait partie de l’Union Européenne.

Dispositions douanières suisses relatives au trafic postal des particuliers
Tout envoi en provenance de l’étranger est assujetti aux droits de douane et à la taxe sur la valeur ajoutée. Dans le trafic postal, le client est considéré comme un importateur ; il est donc tenu de payer les montants y afférant. Ces frais sont encaissés par la Poste suisse lors de la livraison de la marchandise.
Vous trouverez de plus amples détails sur les sites web de l’Administration fédérale des douanes.

• Taxe sur les produits importés (TVA) et limite de minima
  Les articles achetés chez AIYA sont assujettis à la taxe sur les produits importés. Celle-ci n’est toutefois prélevée que si le montant de l’impôt dépasse 5 SFr (limite de minima).
  Vous trouverez les taux d’imposition sur les sites web de l’Administration fédérale des contributions.

• Taxe sur les livraisons postales
  Dès que le montant de la taxe (TVA) dépasse 5 SFr, l’envoi est considéré comme assujetti à l’impôt. Dans ce cas, une taxe de traitement de la Poste suisse dénommée « taxe sur les livraisons postales » s’ajoute aux taxes à l’importation.

• Exemple
  Pour un Matcha Hikari 30g, la TVA s’élève à 1,63 euros (montant arrondi), ce qui représente environ 2,64 SFr. Dans ce cas, l’envoi serait exempt de taxe. Dès que votre commande dépasse une valeur de TVA d’environ 3,3 euros – et donc le montant de 5 SFr – les taxes douanières et la taxe sur les livraisons postales d’actuellement 10 SFr sont redevables.

Jusqu’au 30 septembre 2008, celle-ci s’élève au montant forfaitaire de 10 SFr.

Depuis le 1er octobre 2008, une taxe de SFr 18,00 est redevable pour le dédouanement simplifié des montants de l’impôt inférieurs à SFr 500,00, et une taxe de SFr 35,00 pour les montants de l’impôt supérieurs à SFr 500,00.

Cette taxe sur les livraisons postales est également assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée. Elle est généralement prélevée par paquet livré.

FRAIS D’ENVOI POUR REVENDEURS

Au sein de l’Allemagne, la livraison est gratuite pour une commande à partir de 200 EUR. Pour une commande de moins de 200 euros, un forfait pour frais d’envoi de 5 EUR est facturé.

Au sein du reste de l’UE (Union européenne), la livraison est gratuite pour une commande à partir de 400 EUR. Pour une commande de moins de 400 euros, un forfait pour frais d’envoi de 40 EUR est facturé.

Pour l’envoi à l’étranger HORS UE (pays tiers), la livraison est gratuite pour une commande à partir de 2500 EUR. Pour une commande de moins de 2500 EUR, un forfait pour frais d’envoi de 99 EUR est facturé.

Pour les livraisons dans des pays hors UE (pays tiers), il se peut que des droits de douane, impôts et frais supplémentaires soient dus.